Une ville démocratique
56 000 habitants vivent ensemble à Verviers. L’avenir de notre ville n’est pas seulement l’affaire d’un bourgmestre et de huit échevins, et encore moins de quelques agents immobiliers de leurs amis, mais bien de nous tous. Plus il y a d’habitants concernés par la politique de notre ville, plus grandes sont la connaissance, l’expérience, les capacités et les moyens collectifs. La participation, entre autres au processus décisionnel, améliore la société. Et c’est essentiel, car tout le monde doit compter. Les gens de toutes les couches de la société et même ceux qui restent généralement invisibles doivent être consultés, informés et impliqués. Peut-on parler de démocratie lorsque l’on se contente de demander aux gens de noircir une case tous les quatre à six ans ? Nous vivons dans une démocratie abîmée par la soif de pouvoir et d’argent de mandataires traditionnels qui veulent préserver leur entre-soi. Nous voulons une démocratie intense, participative, ouverte et directe.
Un. L’accès libre et transparent aux processus décisionnels et une information proactive des autorités communales
- La participation, entre autres au processus décisionnel, débute par l’information. L’accès à l’information sur ce qui se passe au niveau de la ville doit être garanti pour tous les citoyens.
- Les plateformes en ligne de la ville (Open data, sites web, applications) regroupent toutes les informations. Ces plates-formes doivent être et rester aux mains de la communauté.
- Nous améliorons et élargissons le réseau wifi gratuit de la ville. Il doit y avoir des lieux publics où l’on peut aller en ligne gratuitement et sans limites.
- Nous augmentons la régularité du journal communal d’information et l’ouvrons à l’expression citoyenne. Outre la diffusion toutes-boîtes, nous développons une communication web performante.
- Nous réinstaurons des panneaux d’affichage public dans tous les quartiers de Verviers. Nous renégocions tous les contrats de la Ville avec les multinationales de la pub pour progressivement débarrasser l’espace public de l’affichage publicitaire commercial.
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La participation, entre autres au processus décisionnel, débute par la communication et l’information qui s’adressent à tous les habitants de la ville. Sans cela, il est impossible d’impliquer tout le monde. Si le pouvoir communal est considéré comme le plus proche du citoyen, la communication du collège PS-Ensemble laisse à désirer. Elle est toujours sur le mode « Top-Down » et relève davantage du marketing politique que de l’information citoyenne. Elle n’a jamais été conçue comme la première étape d’une interaction plus grande avec les citoyens. Et, dans les situations de crise – comme lors des inondations de 2021 – ce manque de communication et d’interaction s’est révélé désastreux pour nombre de sinistrés que l’on a abandonné face aux assurances, laissé désemparés face aux dégâts matériels et psychologiques et, au mieux, baladés de service en service. Il a fallu la mobilisation des élus du PTB pour forcer la convocation d’un conseil communal extraordinaire pour qu’enfin soient soumises au débat public les mesures nécessaires à prendre pour les sinistrés.
Les débats au conseil communal ne sont jamais précédés d’un véritable débat sur la place publique avec les acteurs du terrain, avec les citoyens. Aucun effort de pédagogie n’est consenti. Pire encore, il arrive souvent que le collège communique des décisions avant qu’elles ne soient votées au conseil communal avec des communiqués de presse envoyés plusieurs heures ou jours avant la tenue du conseil.
La Ville est en possession de nombreuses données utiles pour les citoyens. Nous voulons avoir la garantie d’accès à ces données. l’intranet doit être rendu public et un travail d’open data doit être mis en place. La ville de Bruxelles a déjà mis 565 jeux de données en ligne et la ville de Gand 232. Nous augmentons donc le nombre de données mises à disposition du public et nous veillons à ce qu’elles restent dans les mains de la communauté. Nous voulons remettre sur pied le réseau de wifi gratuit dans tous les quartiers de la ville pour faciliter l’accès. Nous insistons pour qu’il y ait des lieux publics où l’on peut surfer gratuitement et sans limite. C’est une question d’égalité de droits numériques. Dans le chapitre « Une ville intelligente » de ce programme, nous examinons les possibilités offertes.
Nous voulons que tous les processus décisionnels soient transparents et que le collège envisage l’information citoyenne comme une plus-value et non comme une menace.
Nous sommes partisans d’un journal d’informations communales plus régulier, ouvert à l’expression citoyenne et sur des supports spécifiques, de sorte que tous les habitants de Verviers, jeunes et moins jeunes, Verviétois de naissance ou nouveaux venus, puissent être informés. Aujourd’hui, les thèmes de la rubrique consacrée au conseil communal sont toujours imposés par la majorité et aucun espace n’est consacré à l’expression citoyenne ou au relais des différents débats et actions du monde associatif, culturel et sportif.
Nous développons également une communication plus performante sur le web. Le site web portail de la ville reste encore trop peu souvent mis à jour et trop peu visité. Aucune newsletter régulière n’est envoyée. L’application « Verviers en poche » ne totalise que “plus de 100” téléchargements.
Enfin, nous voulons que la ville de Verviers promeuve la réappropriation de l’espace public par les citoyens et le tissu associatif. Nous rétablissons des panneaux d’affichage public dans chaque quartier. Nous renégocions tous les contrats qui lient la ville de Verviers aux multinationales de la publicité pour progressivement se débarrasser de cette pollution visuelle. Nous continuons à plaider pour le doublement de la taxe sur l’affichage publicitaire pour financer un affichage citoyen et associatif dans les quartiers en attendant de pouvoir démonter progressivement tous les panneaux publicitaires commerciaux.
Deux. Pas de nouveaux projets sans véritable participation
- La participation, entre autres au processus décisionnel, ne peut se faire sans information et interaction. L’interaction requiert l’ouverture et la flexibilité de la politique et de l’administration.
- Avec les moyens technologiques actuels, par des plateformes en ligne, la Ville peut organiser facilement et avec objectivité toutes sortes d’enquêtes, de sondages et de votes.
- La ville a besoin d’espaces publics de rencontre, centrés sur l’information, l’échange et la participation. Ils peuvent être des espaces fixes de rencontre ou des pop-up en fonction de certains projets.
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Les habitants de notre cité veulent avoir leur mot à dire. C’est logique et c’est une bonne chose. « Ce sont les citoyens eux-mêmes qui savent le mieux quels sont leurs besoins et qui peuvent apprécier les solutions ou les moyens de satisfaire à ces besoins. Ils peuvent également avancer eux-mêmes des solutions, tant sous forme de suggestions ou d’idées créatives que d’actions concrètes », concluent des chercheurs bruxellois dans le livre « La ville humaine ». Cette contribution citoyenne peut effectivement faire la différence. Car, poursuivent les chercheurs : « De la sorte, les citoyens vont eux-mêmes participer à la gestion de leur commune. Ils ont donc ainsi le sentiment d’habiter dans une ville à la mesure des gens et non seulement de la bureaucratie, de l’économie, de la technologie ou de la politique ».
Les possibilités techniques pour consulter et impliquer tout le monde sont aujourd’hui infiniment plus grandes que naguère. Avec les médias sociaux et le smartphone, il suffit d’appuyer sur un bouton pour donner son avis. Si les plateformes publiques open source rassemblent toutes les informations, l’interaction est possible. Ces plates-formes doivent être accessibles à tous. Elles sont censées être aux mains de la communauté, pas à celles de l’une ou l’autre entreprise privée qui, tôt ou tard, vont pouvoir retenir des informations ou ne les libérer que moyennant paiement.
Les plateformes numériques n’atteignent pas tout le monde. C’est pourquoi des espaces publics de rencontre sont aussi nécessaires. Des espaces où l’on n’est pas obligé de consommer quelque chose, mais où l’on se voit proposer toutes sortes d’éléments : livres, journaux, internet, télévision, petits spectacles, débats, services administratifs… Où l’on peut échanger son savoir et organiser la participation de tous. Ces espaces de rencontre, nous les organisons de préférence dans chaque quartier, si possible avec un système complémentaire de parrainage qui visite activement les gens et les invite à se rendre au lieu de rencontre local. De la sorte, nous impliquons également les nombreuses personnes qui, aujourd’hui, sont trop repliées sur elles-mêmes ou se sentent plongées dans l’isolement.
Naturellement, tout cela ne peut réussir que si les dirigeants politiques sont ouverts à la participation. Durant la période qui a précédé, nous avons vu que la volonté participative s’est heurtée à une vision encore trop autoritaire du collège verviétois. Évidemment, les 20 000 signatures contre le projet de centre commercial jetées à la poubelle par la majorité PS MR ont marqué les esprits. Ça dégoûte les gens de la participation quand ils s’investissent et que les autorités refusent de les entendre et là, ils ont carrément essayé d’effacer ce mouvement citoyen, les pétitions ont disparu. Parking, centre ville, ancien Belgacom… depuis 2018 le PTB a demandé à plusieurs reprises des consultations citoyennes, la majorité PS Engagés les refuse toutes. Pour l’échevin de la mobilité, les citoyens ne font qu’exprimer leurs sentiments, on ne peut pas leur laisser prendre des décisions pour l’avenir de la ville.
Trois. Un monde associatif fort
- Nous voulons une ville à la mesure des gens. Nous la construisons à partir d’en bas, avec tous les habitants, du fait que les gens s’engagent, collaborent, participent et mènent des actions lorsque c’est nécessaire.
- Les autorités communales doivent soutenir le monde associatif. Un monde associatif fort est nécessaire pour faire revivre la démocratie.
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« Avancer avec la ville, et surtout avec tous les habitants de tous les quartiers, et pas seulement avec les Verviétois les plus riches. Nous voulons une ville à la mesure des gens. Ce n’est possible qu’avec la pression d’en bas. Quand les gens s’engagent, collaborent et mènent des actions si nécessaire. Dans les quartiers, sur les lieux de travail, parmi le personnel communal. » C’est ce que défend Peter Mertens, le secrétaire général du PTB. Un monde associatif fort est important pour cette démocratie d’en bas, parce qu’elle implique toutes sortes de groupes, parce qu’elle renforce les gens, parce que tout un savoir y est rassemblé… Une démocratie large et profonde ne se peut sans un monde associatif bien développé. Des groupes d’action aux syndicats, des organisations féminines aux associations de quartier et environnementales : elles constituent un maillon essentiel du processus démocratique. Elles forment le ventre de la société, où le débat est organisé et où les gens se rassemblent. Elles peuvent contribuer à déterminer l’agenda et à forger des avis et opinions.
Les autorités communales minent le monde associatif avec une politique qui économise sur les moyens de fonctionnement de toutes sortes d’organisations et une politique qui commercialise certains services normalement fournis par ces organisations. Après avoir réduit les subventions aux associations, la ville a retiré tout le personnel qui avait été mis à disposition du tissu associatif pour des missions essentielles.
Quatre. Faire du conseil communal un organe de débat démocratique
- Le conseil communal doit être pris au sérieux. Toutes les décisions doivent vraiment y être proposées. Tous les problèmes et défis doivent être mis sur la table pour être discutés.
- Le conseil communal doit s’ouvrir aux questions et avis d’autres conseils et des citoyens. Ceux-ci doivent également y être invités activement. Outre les interpellations citoyennes, une « heure des questions » doit être prévue en début de conseil.
- Les contrats entre la ville et les entreprises privées doivent pouvoir être consultés publiquement. Au sein des entreprises communales ou à participation communale, une représentation de l’opposition, du personnel et des habitants est nécessaire.
- Garantir que la fonction de président du conseil communal ne soit pas confiée à un membre de l’exécutif communal, ni échevins ni bourgmestre.
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Chaque conseil communal est le lieu de nombreuses décisions qui impactent la vie quotidienne de tou.te.s les Verviétois.es. Il est dès lors naturel que sa publicité soit rendue maximale. Pourtant, les vidéos de diffusion du conseil communal ne décollent pas en termes de vues sur Youtube et sont de très mauvaise qualité.
Les autorités communales doivent néanmoins mieux organiser la participation du public au conseil communal, et ce, avec suffisamment de places pour tous et surtout un meilleur travail préparatoire pédagogique lié à l’ordre du jour du conseil.
De même, les comptes-rendus doivent être meilleurs et mis en ligne. Aujourd’hui, on ne rédige tout simplement pas de rapport écrit du conseil communal de Veviers, pas plus que des commissions préparatoires.
Les avis des conseils consultatifs, des conseils de jeunes, du conseil des enfants doivent être pris au sérieux. Si le conseil communal traite d’affaires se rapportant à certains quartiers ou à certains groupes, les intéressés (conseils et citoyens) doivent y être invités.
Nous préconisons aussi une « heure des questions », durant laquelle les citoyens et comités d’action pourront présenter leurs questions et propositions. Cela a déjà été mis en pratique dans la commune d’Anderlues, dans le Hainaut. Nous voulons une transparence totale. Seuls certains dossiers de menace concrète et spécifique pour la sécurité publique, et des dossiers personnels concernant des individus peuvent rester en dehors.
En raison de la tendance à plus d’autonomie et de privatisation dans les services communaux, la transparence régresse. On ne peut limiter la transparence des contrats entre la ville et des entreprises privées, pour de prétendues raisons de concurrence. Retenir des informations saborde le débat démocratique. Le PTB veut également des « entreprises citoyennes publiques 3.0 » qui, à leur direction, auront également des travailleurs et des habitants (voir chapitre « Une ville éthique »).
Cinq. Des référendums contraignants pour une démocratie directe
- Le PTB veut que les consultations populaires organisées à l’initiative de 10 % de la population Verviétoise soient contraignantes.
- Les responsables de l’initiative déterminent l’énoncé des questions, il n’y a pas de seuil à la participation.
- Nous levons l’interdiction de soumettre à la consultation les questions liées au budget et aux taxes communales.
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La plus grande expérience de consultations populaire à Verviers n’a pas été faite par la ville mais en réaction à la majorité communale. Dirigé par le collectif “vesdre avenir”, l’opposition au projet citymall a permis à des milliers de verviétois de s’exprimer, de participer à la création de projet alternatifs pour le centre ville et à même débouché sur une pétition signée par 20 000 personnes et purement et simplement jetée à la poubelle par PS et MR.
Le PTB s’emploie à ce que toute consultation populaire soit contraignante. Les responsables de l’initiative déterminent le questionnaire, et il n’y a pas de seuil d’accès. Les référendums contraignent les hommes et femmes politiques à adopter le sain réflexe de justifier directement leurs choix politiques devant la base. Mais le principal gain réside peut-être dans le fait que le débat public est ainsi ouvert à tous. La démocratie reçoit une bouffée d’oxygène et s’étend hors des murs du conseil communal. La discussion va évoluer dans les quartiers, chez le boulanger ou chez le coiffeur. Le jour du référendum, nous définissons les choses de façon très pratique : c’est cette direction que la politique doit prendre.
Son caractère contraignant doit faire en sorte que le référendum constitue réellement une étape vers la démocratie. Aujourd’hui, les autorités politiques peuvent ignorer trop facilement un référendum. Non, c’est non et oui, c’est oui, et on ne discute plus. Il ne peut y avoir de seuil de participation. Ceux qui n’y prennent pas part donnent leur mandat à ceux qui y participent. Sans seuil de participation, nous évitons également les actions de boycott : un trop petit nombre de locaux de vote, un appel des pouvoirs publics à ne pas voter, etc. Celui qui déclenche un référendum à l’aide de nombreuses signatures, doit pouvoir en rédiger les questions. Pour l’instant, les autorités communales en sont encore à établir ce autour de quoi exactement tourne un référendum. De la sorte, on peut déjà perdre un référendum bien avant de voter. Une bonne idée toutefois : mettre des fonctionnaires à la disposition des responsables de l’initiative afin de les aider éventuellement à formuler les choses de la façon la plus adéquate.
Enfin, alors que le code de démocratie locale l’interdit, nous pensons au contraire qu’il faut étendre la possibilité de soumettre à consultation les questions liées au budget et aux taxes. Il n’est pas normal que les questions politiques les plus importantes, à savoir celles liées à l’affectation de nos ressources à des dépenses concrètes, soient ainsi soustraites au débat et au jugement de la population.
Six. Des budgets participatifs, des forums de quartier et des forums thématiques pour une démocratie participative
- La ville dédie 10 % de son budget d’investissement à des budgets participatifs dans les quartiers.
- Comme à Porto Alegre, nous mettons en place une pyramide participative à trois échelons.
- L’échelle micro locale, organisée en petits groupes, par immeuble, par rue, par quartier. Ils discutent de leurs problèmes concrets et de leurs souhaits et leur donnent un ordre de priorité. Ils désignent leur représentant à l’échelon supérieur.
- Au 2e échelon, on trouve la douzaine de quartiers de Verviers et la dizaine de thèmes portés par la commune. C’est là que sont analysées les demandes de l’échelon premier, et que l’on détermine les priorités globales pour le quartier et pour la thématique. On nomme les délégués au forum de quartier et au forum thématique, dernières étapes de cet échelon. Ces forums désignent les représentants au dernier échelon, le Conseil Communal du Budget Participatif.
- Le Conseil Communal du Budget Participatif est l’échelon supérieur de la pyramide. Il comprend les représentants des forums de quartiers et des forums thématiques, l’exécutif communal et les services publics. Il se réunit fréquemment, pour superviser la démarche et assurer le dialogue avec l’administration communale.
- Un effort est fourni pour impliquer la population entière dans ce processus nouveau. Outre une communication performante sur le web, il s’agira d’organiser une forte mobilisation dans les quartiers, dans les associations et auprès des divers publics-cible pour des réunions préparatoires à tout ce processus participatif.
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L’expérience du Budget Participatif au Brésil nous a inspiré parce qu’elle témoigne d’un grand potentiel d’innovations et de corrections, le dispositif s’améliorant sans cesse et même des alternatives voient le jour, comme un Budget Participatif des jeunes. Le budget participatif (BP) est un processus de démocratie directe, volontaire et universel, au cours duquel la population peut discuter et décider du budget et des politiques publiques. Le citoyen va au-delà de sa participation au vote ! Il participe activement aux choix politiques de l’affectation des ressources publiques. Ces budgets, limités dans un premier temps à 10 % du budget d’investissement de la ville, pourront à terme concerner tous les domaines de la vie de la cité. Cette démarche, née au Brésil dans les années 80, permet d’inventer une nouvelle culture politique et d’accentuer le sens de la citoyenneté active. Les budgets participatifs apportent un espoir de démocratie ! En tout cas, ils réorientent les politiques locales en faveur des plus démunis et affirment les droits des classes populaires. La tentative de budget participatif de la majorité a été un échec car les moyens n’ont pas été mis pour que ça fonctionne.
Nous mettons en place une pyramide participative à trois échelons.
- L’échelle micro locale, organisée en petits groupes, par immeuble, par rue, par quartier. Ils discutent de leurs problèmes concrets et de leurs souhaits et leur donnent un ordre de priorité. Ils désignent leur représentant à l’échelon supérieur.
- Au 2e échelon, on trouve la dizaine de quartiers de Verviers et la dizaine de thèmes portés par la commune. C’est là que sont analysées les demandes de l’échelon premier, et que l’on détermine les priorités globales pour le quartier et pour la thématique. On nomme les délégués au forum de quartier et au forum thématique, dernières étapes de cet échelon. Ces forums désignent les représentants au dernier échelon, le Conseil Communal du Budget Participatif.
- Le Conseil Communal du Budget Participatif est l’échelon supérieur de la pyramide. Il comprend les représentants des forums de quartiers et des forums thématiques, l’exécutif communal et les services publics. Il se réunit fréquemment, pour superviser la démarche et assurer le dialogue avec l’administration communale.
Vu l’innovation que représente ce budget participatif, il faut fournir un effort supplémentaire pour impliquer la population en début de processus. Outre une communication performante sur le web, il s’agit d’organiser une forte mobilisation dans les quartiers, dans les associations et dans les divers publics-cible pour des réunions préparatoires à tout ce processus participatif.